RÈGLEMENTATION - Transformation moto

Bonjour,
une question qui me taraude : je vois pas mal de personnes sur ce forum transformer leur moto en bobber ou autre. On a le droit ? et est-ce qu'il faut repasser la moto aux mines ou quelque chose comme ça ? Désolé, mais je n'y connais absolument rien.

A ton avis pourquoi les motards de France sont-ils contre le moindre contrôle technique ??

Ah ok Mais les gendarmes ne disent rien ?

Pas de problème avec les gendarmes puisque ma bécane ne roule pas, elle est perpétuellement au garage pour être modifiée

Mick

Tant que tu roule pas comme un con et ça reste un minimum "acceptable" pas de problème.
Tu as toujours le risque de tomber sur un con mais bon.... Généralement ils savent bien qu avec nos genre de motos, on roule pas comme des sauvages

Le seul problème que je vois et non des moindres: l'assurance en cas de pépin responsable.
Un expert tatillon aura vite fait de voir que la machine ne correspond pas au certificat de conformité.
Tant que c'est une modif esthétique peut être que pas de blème mais quand on commence à couper, souder je ne sais pas trop.

là est la question...accident/assurance/ responsabilité.....?????

Il en est de même pour les mini cligno et les mini rétro...
Si l'assureur peut trouver un biais pour dire que tu n'as pas pu voir arriver l'autre ou qu'il n' a pas pu voir que tu allais tourner il va y avoir problème...

Et quitte à en rajouter une couche concernant les modifs contraires au certificat de conformité voir la rubrique "remorques" du forum:

https://www.kawasaki-customs-forum.com/t20529-juridique-remorques-reglementation-bagagere

Je dis ça, je dis rien

salut! fait ce qui te plait!! je roule en moto avec de grosses tranfo de puis 50ans et une seul fois un gendarme m'a conseillé de passer aux mine(que je n'ai pas fait avidement)3 ou 4 sides car monté par mes soins bobers rigide, cadre coupé et rallongé roue arriere de voiture, j'en passe et des meilleurs, je n'ai jamais été emmerdé par les bleus, si tu commence a te prendre la tete avant de commencer,tu met la moto au garage et tu regarde auto moto a la tele...crois en un vieux, si tu ne le fais pas tu va avoir des regrets.

thor059 a écrit:

salut! fait ce qui te plait!! je roule en moto avec de grosses tranfo de puis 50ans et une seul fois un gendarme m'a conseillé de passer aux mine(que je n'ai pas fait avidement)3 ou 4 sides car monté par mes soins bobers rigide, cadre coupé et rallongé  roue arriere de voiture, j'en passe et des meilleurs, je n'ai jamais été emmerdé par les bleus, si tu commence a te prendre la tete avant de commencer,tu met la moto au garage et tu regarde auto moto a la tele...crois en un vieux, si tu ne le fais pas tu va avoir des regrets.

Il suffit de revenir à la question première: quel est le risque?

Tu peux bien sûr te faire plaisir tant que tu veux mais il suffira d'un moment de pas de chance et tu pourrais être amener à payer tout le reste de ta vie. Avec un peu de chance, ce ne sera pas toi mais ton épouse ou tes héritiers qui paieront à ta place...
Tu me crois ou pas mais faut pas jouer avec les assurances car elles auront le dernier mot.

Maintenant OK pour l'esprit rebelle et comme dit mon épouse:
" Vaut mieux être belle et rebelle que moche et re-moche!"

Non, mais je n'ai pas envie de transformer ma moto. Je me posais juste une question sur la légalité ou l'obligation de repasser aux mines. Merci de vos réponses.

De toutes façons tout ce qui change le modèle d'origine est plus ou moins suspect.
Comme on dit ça se juge en cas d'accident grave.

Il faudrait connaître les jurisprudences pour se prononcer avec plus de précision ou voir cela avec un avocat spécialisé dans le droit routier.

Parce que des véhicules transformé il y en a à la pelle.

Le tout est de savoir à partir de quel niveau on est répréhensible et le risque encouru

@Adrien: je pense qu'il faut faire la différence entre la responsabilité face à la police ou gendarmerie et la responsabilité face aux assurances. Elles sont différentes mais peuvent fort bien se cumuler.

En Espagne les choses sont claires: contrôle technique tous les 2 ans et aucune modif acceptée lors de ce contrôle.

La solution des motards espagnols: se faire plaisir bien sûr mais tout démonter en vue du contrôle et remettre la moto conforme à l'origine afin d'obtenir la précieuse vignette à coller sur la moto.
Ensuite remontage des modifs et roule ma poule pendant deux ans...

Et il doit y avoir des tas de variantes selon les pays...
Vive la France et pourvu que ça dure!

le louis a écrit:

@Adrien: je pense qu'il faut faire la différence entre la responsabilité face à la police ou gendarmerie et la responsabilité face aux assurances. Elles sont différentes mais peuvent fort bien se cumuler.

C'est bien pour cela que dans un pays comme le nôtre où la législation n'est pas aussi carrée qu'en Espagne, seul un avocat spécialisé et connaissant la jurisprudence dans ce domaine des petites ou moyennes transfos pourrait avantageusement renseigner.

Sachant que tout se juge toujours dans le bon comme dans le mauvais sens.

scorpion a écrit:

là est la question...accident/assurance/ responsabilité.....?????

+1

le louis a écrit:

@Adrien: je pense qu'il faut faire la différence entre la responsabilité face à la police ou gendarmerie et la responsabilité face aux assurances. Elles sont différentes mais peuvent fort bien se cumuler.

En Espagne les choses sont claires:  contrôle technique tous les 2 ans et aucune modif acceptée lors de ce contrôle.

La solution des motards espagnols: se faire plaisir bien sûr mais tout démonter en vue du contrôle et remettre la moto conforme à l'origine afin d'obtenir la précieuse vignette à coller sur la moto.
Ensuite remontage des modifs et roule ma poule pendant deux ans...

Et il doit y avoir des tas de variantes selon les pays...
Vive la France et pourvu que ça dure!

Hoppla,
Malheureusement, je trouve cette méthode encore plus dangereuse.
Je me suis fait avoir il y a quelques années avec un camping-car, soit-disant au GPL. Il était bien équipé, mais pas enregistré en tant que tel. Malgré le certificat de montage. Carte grise ESSENCE au lieu de GPL. (Système que Le Louis cite plus haut. Démontage avant CT et remontage, après)

Je n'avais pas été assez prudent. Du coup, il a été refusé au CT après 2 années de conduite. Jusque là ... Que de l'administratif .... Donc, pour pouvoir continuer à rouler avec, le CT m'a demandé de démonter. Tant pis, on continue de rouler, mais à l'essence.

Le souci, c'est quand j'ai démonté le système GPL, les 3/4 des pièces, tubes (cuivre), ... se sont littéralement disloqués à force d'avoir été démonté, remonté tous les deux ans.

Savoir, que nous avions fait pleins de KM, avec un système au gaz complètement vétuste, ne m'a pas mis en joie, je peux l'assurer.

Je suis aller à la gendarmerie, et comme d'habitude, je me suis fais ramasser, car, d'après le monsieur en bleu, j'étais peut être complice ou à l'origine de la magouille.

Fin de l'histoire, vous pouvez reprendre votre activité.

Et en plus ....

Je sais, que de toute façon, s'il y a la moindre modification des caractéristiques du véhicule. On entend par là, que le véhicule a subit un changement par rapport à sa présentation aux mines, le véhicule n'est plus conforme.

Donc, en mettant une autre marque de pneus ou une un autre modèle, même de la même marque, que celle qui était d'origine, le véhicule n'est plus conforme.

Alors, si on tombe sur un képi ou un expert qui fait de l’excès de zèle .... Faute à pas de chance.

Inutile de prétexter avoir acheté dans cet état ! ... Nul n'est sensé ignorer la loi !

On peut mettre une marque de pneus quelconque(dimension et type définis pour la moto)pour rester dans la législation.

Hoppla, autant pour moi ...

https://fr.wikipedia.org/wiki/Passage_aux_Mines

Les pneus vendus et disponibles en France sont soumis aux normes.(achat sur internet et commande hors Europe?????)
Par contre mettre deux marques différentes(et voir type), je pense qu'en cas de pépin grave,l'assureur nous cherchera des poux sur la tête.

Oui, de toute façon, en fonction de la personne...

Je ne crois pas que mon assurance me fera un cadeau s'il prouve par A plus B  que ma bécane n'était pas conforme(pour ce cas les pneus).(Et même si je suis plus qu'au taquet niveau bonus)
On parle de centaines de milliers d'euros dans le cas si je reste paraplégique(ou décès)(contrat ).
Sans oublier la partie adverse s'il y a.........
Et je ne suis pas chauve!

Changer les jantes et forcément dimension des pneus....par plaisir,pour le look c'est compréhensible. (en tout cas pour moi)

Salut a tous - j'avais déjà posé la question de la conformité de la moto a mon assureur ( club 14 ) sur un autre sujet , c'était concernant  le montage de pneus de dimensions différentes a l'arrière puisque sur le VN 1700 il est prévu du 170/90/16 B 16 MC 75 H . Cette dimensions est fabriquée par certains manufacturiers et pas d'autres et certains d'entre nous voulaient des profils particuliers et voulaient monter du 180 à l'arrière  - Réponse de Club  14 , et je pense que les autres assureurs disent la même chose ." Les dimensions d'origine avec lesquelles  le véhicule a été homologué sont celles qui doivent être montées  lors des remplacements " fermez le ban . Ce qui veut dire que peu importe la marque du pneu Michelin - Dunlop - Metzeller ou Bridgestone ; le type du pneu - dimensions, structure, charge et vitesse maxi ; doivent être respectés sinon , ce n'est plus conforme a l'homologation - Il en est de même pour tout le reste sur n'importe quel véhicule , sauf les accessoires prévus et homologués par le constructeur . Alors si en plus on touche a la structure ( cadre) aux caractéristiques , (puissance, freinage ) poids etc... - Sur le forum il y a eu un post il y a quelques temps sur l'ajout d'une remorque sur les VN 1700  - Idem que ci dessus - La case F3 de la carte grise est vierge dont le véhicule n'est pas homologué pour tracter , sauf à le modifier  et faire une réception au service des mines ( DRIRE ) a titre isolé  . Dites vous bien que tout ce qui va être changé du modèle d'origine sera la porte ouverte a un retrait de votre assureur en cas d'accident , lequel invoquera la non conformité du véhicule ; du genre le pneu arrière n'a pas la bonne dimension , cela affecte le comportement du véhicule et bla bla bla . Bien sûr vous pouvez contester mais alors là a vous d'apporter la preuve du contraire . Et là , vous pouvez commencer a préparer la monnaie car il va retirer ses billes vite fait ; heureusement en France nous n'avons pas encore de CT mais ça viendra, uniformisation de l'Europe oblige et business en vue avec perception de TVA pour l'état au passage . Allez bonne journée quand même

+1 avec Cantalou.

Deux petites histoire d'assurances arrivées à des proches:
- Imaginez une maison et son garage complétement séparé de la maison.
La porte du garage a été fracturée par des voleurs.
L'expert de l'assurance a commencé par vérifier toutes les fermetures de la maison et la dimensions des quelques grilles de fenêtres de la maison à la recherche de la moindre non conformité par rapport aux conditions générales du contrat. Tout ça pour chercher à ne pas prendre en compte l'effraction sur le garage comme l'a expliqué l'expert!

- Imaginez une maison et sa clôture en grillage comme il en existe des milliers.
Un tempête abime la clôture.
Refus de prise en charge car pour l'assureur la clôture devait comporter un soubassement en parpaings. Cela n'aurait rien changé pour la tenue du grillage mais il aurait été pris en compte!

Je n'ai rien contre le fait de modifier une bécane car j'ai cotoyé durant des années un club HD au sein duquel oeuvrait un génie de la modif mais je refuse qu'un gars vienne se plaindre en cas de pépin genre "j'ai pas bol" ou "je savais pas".