RÈGLEMENTATION - Certificat de Conformité

Bonjour à tous,

qui parmi vous a acheté sa moto en Belgique et fait une demande de ce certificat à Kawa France ?

Avez-vous rencontré des difficultés, est-ce que celà a été long ?

Avez-vous rencontré des problèmes pour fournir tous les numéros et références demandés ?

(N° de moteur, N° de cadre, référence du phare, des clignos, du feu AR....etc)

Merci pour vos réponses.

A+Alain  

Bonjour,

personne pour m'indiquer ou se trouve le N° de moteur

et le N° du cadre ???

Merci A+Alain

Salut Alain.
Sur la VN900 c 'est là.
Regarde sur le manuel d 'atelier de la 800...

Merciiiiiii.....!!!!

J'ai pas le manuel d'atelier du vn 800...

Alain

Tu l 'as sur le forum mais qu'en anglais il me semble.


Après tu le mets sur favori .

Merci Patrice...

oui je l'avais déjà trouvé ce manuel...!

je l'ai parcouru mais je n'ai pas vu d'indication de l'emplacement

du N° de moteur ou du N° de cadre.....

J'irais regarder sur la moto......je vais trouver....

Alain

Bonjour à tous,

Et voilà, après une longue attente.....(depuis le 23/05)

j'ai (enfin) reçu le fameux "Certificat de Conformité"

Je vais enfin pouvoir faire immatriculer ma "Belle"...

Et après........"On the road again"

Bonne journée à tous....Alain..

SALUT ALAIN
nickel et peut a un de ces jours dans la region de verdun.

colorado a écrit:

Bonjour à tous,

Et voilà, après une longue attente.....(depuis le 23/05)

j'ai (enfin) reçu le fameux "Certificat de Conformité"

Je vais enfin pouvoir faire immatriculer ma "Belle"...

Et après........"On the road again"

Bonne journée à tous....Alain..

                  bonne et belle balade alors ! 

Bonne route avec ta belle !

.Bonnes balades

Bonjour à tous
Tu as bien de la chance Colorado, de pouvoir rouler sur la machine.
Pour ma part cela semble très mal parti. Voici l’histoire.
Depuis des années je rêvais de pouvoir me racheter une 1500 Sumo, machine qui avait fait mon bonheur dans les années 90. Juin 2021 une occasion se présente : une belle 1500 Belge de 1995 un peu Bobberisée, parfaite pour une prépa plus poussée et avec 20 000 km au compteur ! je craque !
Voyage par camionnette Charleroi-Bruxelles-Paris …la belle est chez moi et je commence amoureusement mes modifs tout en contactant (très naïvement je l’avoue) l’ANTS pour l’immatriculation : tous les papiers sont en règle donc pas de soucis (me dis-je …). Las !!! les problèmes commencent : mon immatriculation est bloqué car mon certificat de conformité de 95 n’est pas « Européen » donc non conforme. Deux solutions se présentent : les Mines ( là on oublie, il n’y a plus que le phare avant qui soit d’origine …) ou contacter Kawasaki France. En optant pour la deuxième, je rentre alors dans un univers Kafkaien digne des meilleurs moment de « Brazil » : fin Juillet, une personne seule à une table dans un grand espace vide et avec une pile de dossiers dans un coin me répond qu’il n’y a personne mais que je peux toujours envoyer un dossier complet ( idem ANTS + photos) pour peut-être envisager l’hypothèse d’une possibilité de traitement de la demande … sans garanties d’une réponse favorable. Août : rien, début Septembre : rien. Je téléphone mi-septembre : quelqu’un ! qui m’annonce qu’ils ont bien reçu ma demande est qu’elle est… attendez… « dans la pile ». Je rappelle fin septembre : on m’annonce qu’ils ont pris du retard sur Août . Enfin début octobre je reçois un courrier qui me fait tomber de ma chaise : afin d’ETUDIER ma demande, il faut que je leur fasse un virement de 170 euros et que je remplisse un FICHE DE RENSEIGNEMENT avec les numéros de série de la quasi intégralité des pièces visibles de ma moto !!!!!!
Pas besoin de vous dire que « les carottes sont cuites » et que je vais devoir me séparer de la belle à vil prix au profit d’un heureux motard Belge, qui lui pourra la faire immatriculer.
Comment en est-on arrivé à un système à ce point technocratique ? que celui qui n’a jamais changé un pot, un cligno, un feu arrière pour améliorer sa belle ma lance la première pierre !
Je suis donc dans une impasse énervante et frustrante … si l’un d’entre vous a un conseil une idée je suis preneur.
Belle journée à tous
Eddy 0566

J'avais oublié
Ma machine et le document Kawa

Bonne route à tous

Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...

daviathan a écrit:

Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...

+1

Bonjour,

Remplir toutes les lignes avec seulement le phare d'origine va relever du miracle!!

Prendre les renseignements sur une machine d'origine et remplir les lignes ? Mais ça c'est mal!

A noter que je comprend maintenant le pourquoi du questionnaire car lorsque j'ai voulu demander l'homologation de mon side à titre isolé  il a aussi été question de savoir si les mini clignotants étaient d'origine. Oui sur cette version de ma bécane. Ouf, sinon refus avant même de passer la visite...

Un retour en Belgique reste une solution mais pourquoi à vil prix ?

daviathan a écrit:

Quel plan galère... l'administration nous enterrera tous...

            + 1 

Bonsoir,

Les Mines non disparu en 1983, la DRIRE aussi reste la DREAL mais je ne pense pas que tu risques d'en arriver là. Pour ce qui est de l'ANTS, c'est un service dématérialisé, si tu ne donnes pas le bon document, c'est refus. Attention, si le document est en couleurs, le scan devra aussi l'être.

J'ai fait une petite recherche et voilà ce que j'ai trouvé pour les COC, en plus tu peux les joindre par téléphone : 01 87 65 00 76

https://www.eurococ.eu/fr/certificat-de-conformite-kawasaki?gclid=EAIaIQobChMIzMX_h6Kx8wIVS-nmCh0EaAAHEAAYASAAEgLDFPD_BwE


.

le louis a écrit:

A noter que je comprend maintenant le pourquoi du questionnaire car lorsque j'ai voulu demander l'homologation de mon side à titre isolé .../...

Depuis plusieurs décennies Kawasaki Motors France refuse toutes transformations de ces véhicules. Pour équiper une Kawa d'un side, il faut passer par un carrossier habilité qui va faire une demande auprès de la DREAL. Seul moyen pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation. Pour un non professionnel c'est devenu impossible. L'europe, l'europe, l'Europe !!!

Dit le louis, c'était en quelle année et avec quel machine ?

Cette année avec le montage par Alternative Side Car d'un panier Yéti 2 sur un Guzzi V7 III acheté pour ça.





D'où la nécessité de fournir un certificat de conformité ( facile car fourni par le concess qui m'a vendu la moto) et l'interrogation du monteur du side quant à la présence sur la moto de très petits clignotants.
D'où aussi son refus de mettre un side sur la moto "customisée" d'un potentiel client qui était au garage en même temps que moi. " C'est même pas la peine d'essayer de la présenter au contrôle..."

Bonjour Jean-Louis,

Mais, où avais-je la tête, tu nous l'avais présenté ici ce bel ensemble Guzzy V7 III avec son side.  

Et oui, tout ce qui est d'ordre à modifier un véhicule est prohibé surtout que les indicateurs de direction font partie, en l'occurence, des organes de sécurité.

...Quand je lis :"la réglementation européenne est le produit bâtard de compromis acrobatiques entre des États qui négocient dans une atmosphère de méfiance réciproque", je me dis qu'il y a un gros malaise.
Ça en dit long sur les routes kafkaïenne qu'ils nous faut emprunter pour essayer de vivre notre passion. Encore que, celles que traversent le "Désert des Tartares" les valent bien. De son prénom Dino mais pas Ferrari, lui c'est Buzzati.

le louis a écrit:

.../...Un retour en Belgique reste une solution mais pourquoi à vil prix ?

Même si le certificat d'immatriculation est encore au nom de l'ancien propriétaire, il faudrait que ce dernier n'est pas officialisé la transaction par une déclaration de vente auprès des services de l'administration belge. Sans compter que le certificat d'immatriculation doit être resté au complet et non emargé.

Il faut aussi prendre en compte que la demande d'immatriculation effectuée auprès de l'ANTS est maintenant tracée dans sa base de données. En plus, comme la demande est tardive par rapport à la vente, le logiciel "s'interroge", (façon de parler).
Pour autant, ici, cette remise en conformité reste possible, reste à savoir l'attachement qu'Edouard porte à sa Belle.






.

Yves,

Tu poses une bonne question, d'autant plus qu'une solution m'a traversée l'esprit : "céder" la machine à un de mes meilleurs amis Belge qui pourrait alors la faire immatriculer, prendre une assurance adoc et me mettre en second conducteur ... encore une Idée farfelue !?!

Edouard,

Et bien, pour un véhicule importé si les renseignements demandé par Kawasaki sont conformes au modèle français tu obtiendras un certificat de conformité, sinon Kawasaki le mentionne et te délivre une attestation d’identification, un certificat de conformité partiel et ce sera au minimum un passage à la DREAL.

https://www.euro-conformite.com/quelle-est-la-difference-entre-le-certificat-de-conformite-complet-et-le-certificat-de-conformite

On l'a dans le ... Dans tous les cas

Pour vous tenir au courant :

J'ai contacté mon ami en Belgique qui est prêt à "racheter" la Sumo à son nom et à l'assurer.
J'en serais dans ce cas là le "conducteur occasionnel". Cependant, en cas de soucis, l'assurance peut effectuer une enquête (habitude, voisinage, garagiste ...) pour vérifier s'il est effectivement le conducteur principal ou si il y a entourloupe ... gloups !
De plus, il m'a mis en garde sur les conditions et les tarifs des assurances Belges qui ne sont bien sur pas les mêmes qu'en France ! suite au prochain numéro ...

Merci encore pour votre soutien et vos suggestions

Pas oublier les taxes en Belgique : taxe de mise en circulation + taxe de circulation annuelle !

Question assurance, si tu prends toutes tes assurances dans la même boite le tarif est correcte.
Pour mon 1700 c'est 21 € par mois !

eddy0566 a écrit:

Pour vous tenir au courant :
J'ai contacté mon ami en Belgique qui est prêt à "racheter" la Sumo à son nom et à l'assurer.

Bonsoir,

En France, par exemple, ce serait ok, si la moto n'a pas été comme je l’ai précédemment évoqué déclarée vendue auprès des services et si son certificat d'immatriculation est resté complet et qu'il ne porte pas de stigmate de la vente.
En Belgique qu'en est-il ? Sinon, si c'est comme en France, il va devoir refaire le certificat d'immatriculation au moins un duplicata et là ... Bon passons.

Vient alors l'idée du généreux partage. Là, je suppose que des deux côtés de la frontière, la découverte d'un tel stratagème rendrait les forces de l'ordre et les autorités administratives d'humeur peu blagueuse, l'assurance, tu es déjà au courant.

En première conclusion :

Pourquoi, tout simplement ne pas remettre sur ta moto les éléments stipulés sur la demande Kawasaki pour obtenir directement la délivrance du COC par leur service tout en faisant en sorte que personne puisse mettre en doute l'honnêteté des réponses fournies. C'est une idée qu'elle est bonne. Qu'en penses-tu ?


En tout cas, le sujet m’a permis d’approfondir mes connaissances tout en me faisant voyager. Avec EuroCOC, j’ai rencontré un agréable interlocuteur basé en suède. À la DREAL de Nouvelle Aquitaine*, une dame charmante qui maîtrisait parfaitement le sujet. Je l'ai sentie passionnée par son travail. Ne souhaitant pas trop prendre de son temps et imaginant les attentes au guichet, elle m'a juste répondu qu'elle ne voyait presque plus personne.

Pas difficile de comprendre que la dématérialisation des services a déshumanisé son poste et sa fonction au détriment aussi des administrés que nous sommes.

.. ..Heureusement, c'est rassurant de savoir que comme le précise .gouv, je le cite :" dans le cadre de la modernisation et de la simplification administratives, il n’est dorénavant plus nécessaire pour les usagers de se déplacer en préfecture ou sous-préfecture pour effectuer les démarches d’immatriculation de leurs véhicules ou celles relatives au permis de conduire."

Merci qui ?  



* Pourquoi en Nouvelle Aquitaine ? Parce que je ne me renseigne jamais aux services rattachés à ma région pour obtenir des renseignements d'ordre général.    


.

Avant tout, merci à toi Yves pour tous tes conseil éclairés

Malheureusement la sumo est une 3ème main et elle était déjà très modifiée (pas à mon goût , certes) lorsque je l'ai acheté. L'ancien proprio, qui est un type clean, n'a aucune traçabilité sur ce que sont devenues les pièces d'origine... donc à part le chassis les pneus et les phare, je ne peux pas renseigner nos chers technocrates de chez Kawa.

La vente entre particuliers en Belgique et d'une simplicité Biblique : un bout de papier qui résume la vente, signé par les deux parties, la remise des papiers du véhicule en échange de la somme convenue et Basta !
Il m'a été confirmé qu'aucun documents n'avait été transmis à ce jour à l'administration Belge ( et pour cause : c'était à moi de faire les démarches auprès de l'administration Française)

La moto est donc aujourd'hui dans un Noman's land administratif puisque l'ANTS n'a pas pu immatriculer la moto, faute de certificat de conformité récent ( mais Yves vous avez raisonj'ai bien entamé une démarche auprès d'eux, donc traçes informatiques ...)

Concernant l'assurance, j'attends des nouvelles de mon ami Belge.

Il n'est aucunement dans mon intention de rouler dans l'illégalité, donc je vais terminer les améliorations de ma machine et attendre mes soixante ans et ses 30 bougies pour la passer en collection ...


Bonne route à tous

eddy0566 a écrit:

Il n'est aucunement dans mon intention de rouler dans l'illégalité, donc je vais terminer les améliorations de ma machine et attendre mes soixante ans et ses 30 bougies pour la passer en collection ...

Bonsoir,

Pour ne pas être dans l'illégalité, il faut au moins circuler avec un véhicule en conformité avec les caractéristiques constructeurs. Caractéristiques qui lui ont permis d'obtenir son homologation pour ensuite se voir délivrer un certificat d'immatriculation.

Pour la Belgique, il est faux de penser qu'une attestation, un certificat ou un contrat de vente permet à lui seul d'obtenir un certificat d'immatriculation belge. Ce sont des règles européennes et si elles diffèrent parfois d'un pays à un autre, les grandes lignes se rejoignent. Cherche un peu tu constateras qu'ils n'ont rien à nous envier.

Pour revenir à ton cas d'école, l'âge du capitaine et les gâteaux d'anniversaire du brelon n'y changeront rien, bien au contraire. En effet, pour ce qui est d'obtenir un certificat d'immatriculation véhicule de collection, si ce dernier est conforme, la seule différence notoire avec le certificat d'immatriculation simple, c'est que le véhicule doit au moins avoir plus de trente ans d'âge. Il me semble minimum 30 ans et 1 jour. Ça, au moins c'est tranché.

Petit changement, la demande n'est pas à faire auprès de l'ANTS mais rassure-toi, tu ne seras pas dépaysé avec l'autre service, tout au moins sur ce qui t'est expressément demandé de fournir. En premier lieu, le Certificat de Conformité ou ce qui s'y substitue s'il n'est pas conforme mais toutefois "bon pour le service".

https://www.euro-conformite.com/quelle-est-la-difference-entre-le-certificat-de-conformite-complet-et-le-certificat-de-conformite

Il ne faut pas se leurrer, avec les normes environnementales toujours plus drastiques, les véhicules thermiques seront bientôt tous de collection avec comme certificat celui de ne plus pouvoir circuler. La machine est déjà en route dans de nombreuses zones géographiques. Je ne donne aucun avis, je constate simplement les faits.

En d'autres temps, on a interdit les véhicules hypommobiles. Le crottin polluait les rues, rendait la marche à pied dangereuse, souillait nobles et bourgeois, sans compter les nuisances olfactives des attelages. Mais rien en l'état qui affectait la planète et puis ...


.

Merci Yves mais quel optimisme !

"les véhicules thermiques seront bientôt tous de collection avec comme certificat celui de ne plus pouvoir circuler"
Il est vrai qu'à 99 ans tu as du, hélas, déjà vivre la fin des véhicules Hypommobiles ....

Eddy

La Ba

eddy0566 a écrit:

Il est vrai qu'à 99 ans tu as du, hélas, déjà vivre la fin des véhicules Hypommobiles

Plus exactement, je suis né vers le début des 30 Glorieuses, une belle époque aussi. Enfin, cela dépend, là aussi, pour qui !
En ville, les chevaux de traction avaient presque tous été remplacés. Les 9, les 11 et les 15 d'André Citroën avaient déjà envahies le pavé, surtout les deux dernières et tant d'autres belles marques y compris celles des grosses américaines arrivées avec l'implantation sur le sol français des bases américaines (1945-1958). Elles ne passaient pas inaperçus, pas plus que leurs véhicules militaires. Je pense encore aux chewing-gums que les ricains, comme on aimait les surnommer, nous refilaient.

C'est là, que très tôt, la mécanique est devenue mon dada. Traduisez hobby pour ceux qui n'en connaissent pas ou qui ont oublié l'expression.
Bon, tout cela n'arrange pas ton affaire ces histoires là.

Si tu ne veux pas revenir en arrière, tu peux peut-être penser à t'en séparer en la vendant en pièces détachées. Mise à part le crève-cœur que cela peut représenter pour toi, faut-il encore que la démarche soit financièrement rentable. Ce n'est qu'un avis.

...Peux-tu nous mettre quelques photos supplémentaires pour mieux appréhender les transformations effectuées ?

........

Bonsoir

Une petite lueur d'espoir ... j'ai recuperé via le vendeur les ref et les inscriptions sur la plupart des pièces
à part les retro et les catadioptres ... c'est un moindre mal.
Par contre gros problème épineux : les pots . D'après le vendeur ils étaient morts ( j'avais aussi changé les miens sur ma première 1500 ) et sont partis à la benne avec leurs ref. ( KHI xxxx ...)
Il va falloir que je joue les Sherlock Holmes. Après j'espère que Kawa France vont être conciliants et qu'il ne vont pas me demander la taille de ma ....culotte !

ci-joint deux photos de plus. je suis en train de découper la garde-boue arrière +++ bobber (au point où j'en suis ...



Bonne soirée
Eddy

... Très sobre, j'aime bien. .
Mais, craindre ce faire faire contrôler à chaque moment, trop peu pour moi

Yves35 a écrit:

... Très sobre, j'aime bien. .
Mais, craindre ce faire faire contrôler à chaque moment, trop peu pour moi

+1

Salut je suis nouveau venu dans le groupe
Je possède une kawasaki tomcat de 1988
Je voudrais savoir comment tu a fait pour avoir un certificat de conformité, es payant, j en aurait besoin pour immatriculé mon tomcat
Merci d'avance

Samuel

avant une demande sur un forum, il est préférable de passer par la case présentation !

https://www.kawasaki-customs-forum.com/f3-presentez-vous

MAUGARD a écrit:

Salut je suis nouveau venu dans le groupe
Je possède une kawasaki tomcat de 1988
Je voudrais savoir comment tu a fait pour avoir un certificat de conformité, es payant, j en aurait besoin pour immatriculé mon tomcat

Bonsoir,
Cela serait instructif pour tout le monde de savoir pourquoi tu as besoin d'in certificat de conformité. il se demande auprès de Kawasaki Motors France P.A. de la Clef de Saint Pierre, 78990 Élancourt. Téléphone : 01 30 69 00 00

Tu prépares un enregistreur pour "noter" la démarche et tu seras tout ou presque.

Bonsoir ses que j ai restauré un zx10 tomcat acheté y a quelques années dans une vente ,je l ai fini et je veux faire la carte grise et il me faut le certificat

Bonjour Samuel,

Si tu me relis, il me semble avoir essayé de traiter le sujet. Pour simplifier un véhicule doit répondre à des  normes et spécifications européennes au regard de ses équipements, motorisation, pollutions, freinage, etc... ce qui ne l'empêche que chacun des pays peut avoir un cahier des charges qui soit différent. C'est la raison pour laquelle un belge ou un allemand pourra circuler en France avec une moto qui ne pourrait chez nous obtenir son certificat de conformité. Cela ne concerne pas que les motos, bien d'autres véhicules en font les frais. Je pense à certain poids-lourds américains qui à une époque étaient immatriculés en Belgique pour pouvoir rouler en France.
Tu le vois bien encore avec les ressauts du contrôle technique et les normes qui dans mains domaines bloquent tout. Prend contact avec Kawasaki et prépare-toi à commencer le parcours du combattant à moins que tu n'en sois de suite dissuadé.

.

Bonjour merci pour ton message et de m'avoir répondu
Oui je crois que j ai encore du chemin à faire 

[quote="Yves35"][quote="Yves35"]

MAUGARD a écrit:

Bonsoir ses que j ai restauré un zx10 tomcat acheté y a quelques années dans une vente ,je l ai fini et je veux faire la carte grise et il me faut le certificat

Re,

Tu évoques une vente, je suppose que cette acquisition a été faite lors d'une vente aux enchères sur le territoire français, la moto était-elle déjà immatriculée en France ?
En France, lors d'une vente de ce type, le commissaire priseur dûment assermenté qui la dirige remet obligatoirement à son acquéreur les documents pour prouver la la vente et le statut du véhicule, son pedigree au regard de son immatriculation et son état général, ce n'est pas un contrôle technique à proprement parlé. Normalement, pour les vente aux enchères conduites sur le territoire français la demande du certificat d'immatriculation doit être faite sous 1 (un) mois mais tu peux quand même la faire même si ce délai est passé.

Cela dit, quand tu poses des questions, il faut être plus précis et fournir toutes les informations car autrement ça devient galère surtout en questionnant en mode recherche tu aurais trouvé nombre de réponses à ton questionnement.
c'est quand même l'un des fondemnts principal des forums qui servent de bases de données.
- Possèdes-tu déjà un certificat d'immatriculation si oui délivré par quel pays ?
- le véhicule a-t-il été retiré de la circulation pour causes :
- D'accident -  de non homologation, etc...
Pourquoi te faut-il un certificat de conformité ? Quel organisme te l'as demandé, etc...etc...

Merci ses sympa

MAUGARD a écrit:

Merci ses sympa

.........C'est sympa, je n'en doute pas.